Bassin versant de l'Ardèche

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Ardèche

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de l'Ardèche, période 2017-2023.

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0 - Rapport de présentation 0 - Rapport de présentation

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Rapport de présentation de la demande de DIG et des travaux pour la période 2017-2023.

0- Arrêté de DIG 0- Arrêté de DIG

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Arrêté préfectoral n°07-2017-09-18-006 déclarant les travaux d'Intérêt Général.

0- Arrêté DIG complémentaire 0- Arrêté DIG complémentaire

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Arrêté préfectoral n°07-2019-06-05-005 - complément au premier arrêté de DIG.

1- Evaluation d'incidence au titre de Natura 2000 1- Evaluation d'incidence au titre de Natura 2000

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Pièce n°1 jointe au dossier de DIG : Evaluation de l'incidence attendue du programme de travaux sur la biodiversité au titre des sites classés Natura 2000.

2- Planches Cartographiques Végétation (1) 2- Planches Cartographiques Végétation (1)

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Pièce n°2 jointe au dossier de DIG : Planches cartographiques du plan de gestion de la végétation - partie "ouvrages et enjeux"

2- Planches Cartographiques Végétation (2) 2- Planches Cartographiques Végétation (2)

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Pièce n°2 jointe au dossier de DIG : Planches cartographiques du plan de gestion de la végétation - partie "objectifs et travaux"

2- Planches Cartographiques Végétation (3) 2- Planches Cartographiques Végétation (3)

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Pièce n°2 jointe au dossier de DIG : Planches cartographiques du plan de gestion de la végétation - partie "localisation Renouée du Japon"

3- Planches cartographiques TS 3- Planches cartographiques TS

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Pièce n°3 jointe au dossier de DIG : Planches cartographiques des travaux de gestion du transit sédimentaire.

4- Atlas cadastral 4- Atlas cadastral

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Pièce n°4 jointe au dossier de DIG : atlas cadastral des parcelles potentiellement concernées par les travaux.


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