Bassin versant de l'Ardèche

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de la Beaume et de la Drobie, période 2019-2021.

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005

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Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005 déclarant les travaux d'intéret général.

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Rapport de présentation de la demande de DIG et des travaux pour la période 2019-2021.

1-Evaluation d'incidence 1-Evaluation d'incidence

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Pièce n°1 jointe au dossier de DIG : Evaluation de l'incidence attendue du programme de travaux sur la biodiversité au titre des sites classés Natura 2000.

3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial 3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial

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3-Liste des annexes 3-Liste des annexes

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4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire 4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire

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4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales 4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales

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4- Atlas cartographique général 4- Atlas cartographique général

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