Bassin versant de l'Ardèche

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de la Beaume et de la Drobie, période 2019-2021.

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005

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4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales 4- Atlas cartographique - parcelles cadastrales

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4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire 4- Atlas cartographique - habitats d'intérêt communautaire

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Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005 déclarant les travaux d'intéret général.

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3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial 3-Annexe-liste des espèces d'intérêt patrimonial

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3-Liste des annexes 3-Liste des annexes

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1-Evaluation d'incidence 1-Evaluation d'incidence

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Pièce n°1 jointe au dossier de DIG : Evaluation de l'incidence attendue du programme de travaux sur la biodiversité au titre des sites classés Natura 2000.

0-Rapport de présentation 0-Rapport de présentation

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Rapport de présentation de la demande de DIG et des travaux pour la période 2019-2021.


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