Bassin versant de l'Ardèche
Vous êtes ici : Accueil Documentation Documentation du SAGE Documentation du SAGE 1- Documents officiels du SAGE

1- Documents officiels du SAGE

 

  • Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
  • Règlement du SAGE
  • Atlas Cartographique

3 documents officiels constituant le SAGE "définitif" - version validée par la Commission Locale de l'Eau du 4 juillet 2012 et instituée par l'arrêté interpréfectoral de août 2012.

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Décroissant ]

1 - PAGD 1 - PAGD

populaire !
Taille du fichier: 21.86 MB
Téléchargements: 4542

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

2 - REGLEMENT 2 - REGLEMENT

populaire !
Taille du fichier: 875.45 KB
Téléchargements: 3507

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 1 3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 1

populaire !
Taille du fichier: 25.86 MB
Téléchargements: 3257

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 2 3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 2

populaire !
Taille du fichier: 36.99 MB
Téléchargements: 3248

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 3 3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 3

populaire !
Taille du fichier: 2.57 MB
Téléchargements: 3257

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 4 3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 4

populaire !
Taille du fichier: 32.41 MB
Téléchargements: 3243

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 5 3 - ATLAS CARTOGRAPHIQUE - partie 5

populaire !
Taille du fichier: 27.4 MB
Téléchargements: 3372

document définitif - approuvé par arrêté interpréfectoral de août 2012

© 2006 - 2017 Bassin Versant de l'Ardèche - conception Pixel Développement
Mentions légales | Plan du site | Contact