Documentation du SAGE

Catégories

1- Documents officiels du SAGE

1- Documents officiels du SAGE ( 7 Fichiers )

 

  • Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
  • Règlement du SAGE
  • Atlas Cartographique

3 documents officiels constituant le SAGE "définitif" - version validée par la Commission Locale de l'Eau du 4 juillet 2012 et instituée par l'arrêté interpréfectoral de août 2012.

2- Etat des lieux du SAGE

2- Etat des lieux du SAGE ( 7 Fichiers )

- Rapports définitifs des 6 études préalables

- Stratégie du SAGE adoptée par la CLE le 07/02/2008 (rapport et atlas cartographique)

3- Textes réglementaires

3- Textes réglementaires ( 6 Fichiers )

Tout document antérieur à 2013 est disponible sur demande auprès du Secrétariat de la Commission Locale de l'Eau (EPTB Ardèche Claire).

5- Documents de vulgarisation

5- Documents de vulgarisation ( 8 Fichiers )

Lettres d'information du SAGE, Guides techniques, dossiers et communiqués de presse.


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