Bassin versant de l'Ardèche

Délibérations de l'EPTB

Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical de l'EPTB Ardèche et les Décisions Président :
 

 

Délibérations du Syndicat Mixte Ardèche Claire
 
Téléchargez ici les notes synthétiques de présentation du compte administratif 2016 et du budget primitif 2017 validés par délibération du Comité Syndical d'Ardèche Claire le 16 mars 2017 (conformément à l'Article R2313-8 créé par le Décret n°2016-834 du 23 juin 2016 - art. 2).
 
Téléchargez ici le rapport des orientations budgétaires 2017 validé par délibération du Comité Syndical d'Ardèche Claire le 9 février 2017 (conformément au Décret n° 2016-841 du 24 juin 2016).

Téléchargez ici les délibérations prises par le Bureau et le Comité syndical d’Ardèche Claire et les Décisions Président :

 

Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2017 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat de l'EPTB.


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