Déclarations d'Intérêt Général

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Déclaration d'Intérêt Général - travaux Ardèche ( 9 Fichiers )

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de l'Ardèche, période 2017-2023.

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Déclaration d'Intérêt Général - travaux Chassezac ( 5 Fichiers )

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin du Chassezac, période 2014-2019.

Arrêté inter-préfectoral n° 07-2014-00354

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie ( 8 Fichiers )

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de la Beaume et de la Drobie, période 2019-2021.

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005

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Avis d'Enquête Publique - prochaine DIG pour l'ensemble du bassin versant

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20 octobre - 18 novembre 2022 : enquête publique concernant la mise en oeuvre des plans pluriannuels de gestion des cours d'eau du bassin versant de l'Ardèche pour la période 2023-2027

Téléchargez l'avis d'enquête.

Accédez au détail des modalités d'enquête et téléchargez le dossier complet : lien vers le site de la DDT07.

Guide à l'attention des propriétaires riverains de cours d'eau

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Un document simple et illustré sur les droits et devoirs des propriétaires riverains, les modalités d'entretien régulier, les démarches en cas de travaux.

Guide réalisé par le Syndicat de Rivière Chassezac (première édition - décembre 2016)

L'entretien des berges et du lit de nos rivières - généralités

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Présentation des travaux d'entretien de végétation et de berges réalisés par le syndicat de rivière EPTB Ardèche.

Rappel des droits et devoirs des riverains propriétaires en bord de cours d'eau.