Bassin versant de l'Ardèche

Déclarations d'Intérêt Général

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Déclaration d'Intérêt Général - travaux Ardèche

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Ardèche ( 9 Fichiers )

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de l'Ardèche, période 2017-2023.

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Déclaration d'Intérêt Général - travaux Chassezac

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Chassezac ( 5 Fichiers )

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin du Chassezac, période 2014-2019.

Arrêté inter-préfectoral n° 07-2014-00354

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie

Déclaration d'Intérêt Général - travaux Beaume et Drobie ( 8 Fichiers )

Dossier de Déclaration d'Intérêt Général et pièces annexées pour les travaux de gestion de la végétation et du transport solide sur les cours d'eau du sous bassin de la Beaume et de la Drobie, période 2019-2021.

Arrêté préfectoral n° 07-2019-04-19-005


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