Bassin versant de l'Ardèche

3- Textes réglementaires

Tout document antérieur à 2013 est disponible sur demande auprès du Secrétariat de la Commission Locale de l'Eau (EPTB Ardèche Claire).

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2014-08-07_AP_modif_compo_CLE 2014-08-07_AP_modif_compo_CLE

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2015-09-02_AP_modif_compo_CLE 2015-09-02_AP_modif_compo_CLE

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Arrêté préfectoral - Composition de la CLE Arrêté préfectoral - Composition de la CLE

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Arrêté préfectoral 20oct2009 - renouvellement composition de la CLE

Arrêté préfectoral - Périmètre du SAGE Arrêté préfectoral - Périmètre du SAGE

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Arrêté préfectoral - Reconnaissance EPTB Arrêté préfectoral - Reconnaissance EPTB

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Arrêté préfectoral n°10-343 du 29 septembre 2010 reconnaissant le Syndicat Mixte Ardèche Claire comme EPTB (Etablissement Public Territorial de Bassin) sur l'ensemble du bassin versant de l'Ardèche (territoire du SAGE).

CR et délibérations de la CLE du 10/02/2011 CR et délibérations de la CLE du 10/02/2011

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Compte rendu et délibération de la Commission Locale de l'Eau du 10/02/2011 (avis sur les permis d'exploration de gaz de schistes en Ardèche)


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